Ce site web est la propriété de la commune de Mouzeil, en Loire-Atlantique.
Propriétaire du site
Mairie de Mouzeil (44850)
Statut du propriétaire
Collectivité territoriale
Adresse postale
1 ruelle du Château - 44850 MOUZEIL
Créateur du site
Communauté de Communes du Pays d’Ancenis (COMPA) www.pays-ancenis.com
Directeur de Publication
M. le maire de Mouzeil, Hervé BREHIER
Contact du responsable de publication
Mairie de Mouzeil
Tél. 02 40 97 23 61
mairie@mouzeil.fr
Webmaster
Clothilde BIDET
Crédits
Photographies
- Clothilde BIDET,
- l'équipe municipale et les services municipaux de Mouzeil,
- Jean-Marc VOLTA (Harpes Camac),
- Jean-Claude LAMBERT,
- Ricardo GUINÉE,
- Philippe CAHAREL (photo pour l'association C'Osmose),
- Jean-Louis PÉLISSIER (solstice 2011 pour l'association C'Osmose),
- les associations : Tracteur Pulling, Mouzeil Quad, Méhari Club de France, AVAV, les dynamiques, les 2 roues TT Mouzeillaises…
Cartographies
- Clothilde BIDET
Création graphique, développements et prestataire d'hébergement
- Création graphique et développement : E-magineurs
- Hébergement : OVH via la société E-magineurs
- Outil de gestion et d’administration du site : TYPO3, système libre (open-source : licence GNU/GPL)
Mise à jour
La mise à jour est réalisée régulièrement par la mairie de Mouzeil. Le contenu de ce site peut-être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel. Il peut comporter des inexactitudes ou omissions et il est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.
Si vous constatez une omission ou une erreur, vous pouvez le faire savoir auprès de l’administrateur du site : mairie@mouzeil.fr
Liens Hypertextes
La mairie de Mouzeil autorise tout site Internet ou tout support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La mairie de Mouzeil décline toute responsabilité quant aux sites Internet qui possèdent un lien vers son site.
Informatique et liberté
Lorsque les données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26) d'accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant auprès de la mairie de Mouzeil. Plus d'informations sur le site de la CNIL www.cnil.fr
Législation
En application de la Loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Commune de Mouzeil. Le Site Internet www.mouzeil.fr (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.
