ACTES ADMINISTRATIFS

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Page 1. 10 actes administratifs sur 44 affichées sur cette page.

AP2025-CAB-n°921 diverses mesures mouvement Bloquons Tout-16 09 25

Publié le 17/09/2025 par Christine

AP2025-CAB-n°921diverses mesures mouvement BloquonsTout-16 09 25

Arrêtés préfectoraux

AP2025-CAB-n°905 diverses mesures mouvement Bloquons Tout-13 09 25

Publié le 13/09/2025 par Christine

Arrêté préfectoral

Délibérations du Conseil Municipal du 08 septembre 2025

Publié le 11/09/2025 par Violaine

20250809_01_attribution des lots 5 et 6 Marché de voiries 2025

20250809_02_décision modificative 2 budget principal communal

20250809_03BIS_admission en non valeur de creances irrecouvrables

20250809_04_demande versement avance du fonds de concours COMPA pour projet RESPIRE

20250809_05_révision plan financement et confirmation marché liaison douce 1

20250809_06_demande versement avance fonds de concours COMPA pour projet liaison douce 1

20250809_07_vente parcelle communale C1050 au profit de M. Landreau

20250809_08_vente parcelle communale F1061 au profit de M. Moutier et Mme Boissiere

20250809_09BIS_dénomination route de Férol

20250809_10_deploiement stationnements vélos sur les points arrêts ALEOP - Convention avec COMPA

Conseil Municipal

AP_CAB_SPAS_2025-890-09 09 25 autorisation captation drone

Publié le 09/09/2025 par Violaine

AP_CAB_SPAS_2025-890-09 09 25 arrêté autorisant captation drone

Arrêtés préfectoraux

Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 juillet 2025

Publié le 09/09/2025 par Violaine

Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 juillet 2025

Conseil Municipal

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 08 septembre 2025

Publié le 09/09/2025 par Violaine

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 08 septembre 2025

Conseil Municipal

Avis de concertation préalable GOCO2

Publié le 09/09/2025 par Violaine

Avis de concertation préalable GOCO2

Avis de concertation

Délibérations du Conseil Municipal du 21 juillet 2025

Publié le 23/07/2025 par Violaine

20252107_01_Attribution des lots 5 et 6 du marché de travaux d'aménagement et de refection de voirie

20252107_02_Attribution des 2 lots du marché de travaux aménagement de la liaison douce 1 bourg - La

20252107_03_Subvention complémentaire L'Outil en main de Ligné

20252107_04BIS_Détermination coût réparation remorque des barrières suite prêt loire s ondes

20252107_05_Creation de postes non permanents pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité

Conseil Municipal

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 21 juillet 2025

Publié le 22/07/2025 par Violaine

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 21 juillet 2025

Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2025

Publié le 11/07/2025 par Violaine

20253006_01_Modification_statuts_SIVOM_LIGNE

20253006_02_Decision_nominative1_au_budget_principal

20253006_03_Refus_de_participation_au_fonds_solidarité_pour_le_logement

20253006_04_Participation_financière_2025_complémentaire_animation_sportive_départementale

20253006_05_Détermination_montant_travaux_entretien_réalisés_au1_rue_de_bellevue

20253006_06_Attribution_lots_marché_travaux_aménagements_réfection_voirie_communales_2025

20253006_07_Dénomination_voirie_adressage_lots_lotissement_clos_Angélique

20253006_08_Echanges_terrains_consorts_BAUDOUIN

20253006_09_Acquisition_parcelle_ZN120

20253006_10BIS_Vente_parcelle_communale_YB238

Conseil Municipal