ACTES ADMINISTRATIFS

Voir les archives

Date de publication

Rechercher

57 résultats

Page 1. 10 actes administratifs sur 57 affichées sur cette page.

AP_Sécheresse_2026-SEE-0113 du 29 avril 2026

Publié le 30/04/2026 à 14:12 par Violaine

AP_Sécheresse_2026-SEE-0113 du 29 avril 2026

Arrêtés préfectoraux

Avis d'enquête publique Projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Pays d'Ancenis

Publié le 28/04/2026 à 10:22 par Violaine

Avis d'enquête publique Projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Pays d'Ancenis

COMPA

Avis d'enquête publique

Délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2026

Publié le 18/04/2026 à 06:41 par Violaine

20261304_01_Délégations du Conseil Municipal au Maire

20261304_02_Désignation des délégués communaux au sein d’organismes partenaires de la Commune

20261304_03_Désignation de référents - correspondants

20261304_04_Constitution des commissions municipales

20261304_05_Budget principal de la commune – Réalisation d’un nouvel emprunt bancaire

20261304_06_Participation financière 2026 complémentaire à l’animation sportive départementale

20261304_07_Décision modificative n° 1 (DM1) au budget principal de la commune

20261304_08_Vente chemin communal 88 (cadastré ZE 4)

20261304_09_Acquisition de la parcelle AB 34 au lieu-dit La Cottinière

20261304_10_Convention paiement travaux extension – raccordement réseau eau potable La Cottinière

20261304_11_Convention paiement travaux extension – raccordement réseau eau potable Le Boulay

Conseil Municipal

AP-2026-SEE-0059_Nombre des espèces de grands gibiers soumises à plan de chasse

Publié le 16/04/2026 à 11:21 par Violaine

AP-2026-SEE-0059_Nombre des espèces de grands gibiers soumises à plan de chasse

Arrêtés préfectoraux

Chasse

AP-2026-CAB-BOPPS-84 protoxyde azote

Publié le 14/04/2026 à 14:14 par Violaine

AP-2026-CAB-BOPPS-84 protoxyde azote

Arrêtés préfectoraux

Liste des délibérations votées au Conseil Municipal du 13 avril 2026

Publié le 14/04/2026 à 07:50 par Violaine

Liste des délibérations votées au Conseil Municipal du 13 avril 2026

Conseil Municipal

Arrêté temporaire de circulation n°T-A-2026-04-032 pour les routes départementales 6A, 9, 10, 19, 21, 24

Publié le 04/04/2026 à 07:05 par Violaine

Arrêté temporaire de circulation n°T-A-2026-04-032 pour les routes départementales 6A, 9, 10, 19, 21

Arrêtés départementaux

AP-2026-SEE-0071 portant modification de l'arrêté cadre 2023-SEE-0118

Publié le 31/03/2026 à 07:25 par Violaine

AP-2026-SEE-0071 portant modification de l'arrêté cadre 2023-SEE-0118

Arrêtés préfectoraux

Liste des délibérations votées au Conseil Municipal du 20 mars 2026

Publié le 25/03/2026 à 08:05 par Violaine

Liste des délibérations votées au Conseil Municipal du 20 mars 2026

Conseil Municipal

Avis enquête publique - SAS EOLA Développement - parc éolien de Bourg Chevreuil - Riaillé

Publié le 17/03/2026 à 10:40 par Violaine

Avis enquête publique - SAS EOLA Développement - parc éolien de Bourg Chevreuil - Riaillé