ACTES ADMINISTRATIFS

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Page 1. 10 actes administratifs sur 63 affichées sur cette page.

AP-DDPP-SPA-2026-111 infection influenza aviaire 05février2026

Publié le 07/02/2026 à 08:03 par Violaine

AP-DDPP-SPA-2026-111 infection influenza aviaire 05février2026

Arrêtés préfectoraux

AP 2026-SEE-0011 indemnisation pertes récoltes mais tournesol betterave sorgho

Publié le 07/02/2026 à 08:03 par Violaine

AP 2026-SEE-0011 indemnisation pertes récoltes mais tournesol betterave sorgho

Arrêtés préfectoraux

Agriculture

Avis de publicité : Conseil Communautaire du 12 février 2026

Publié le 07/02/2026 à 07:59 par Violaine

Vous trouverez, en pièce jointe, l’avis de publicité destiné à l’information du public du prochain conseil communautaire du 12 février 2026.

Avis de publicité : Conseil Communautaire du 12 février 2026

COMPA

AP DDPP/SPA/2026/098 - zone infection influenza aviaire

Publié le 05/02/2026 à 12:39 par Violaine

AP DDPP/SPA/2026/098 - zone infection influenza aviaire

Arrêtés préfectoraux

AP du 26.01.2026 - zone infection influenza aviaire

Publié le 29/01/2026 à 09:43 par Violaine

AP du 26.01.2026 - zone infection influenza aviaire

Arrêtés préfectoraux

Délibérations du Conseil Municipal du 26 janvier 2026

Publié le 29/01/2026 à 09:24 par Violaine

20262601_01_autorisation ouvertures crédits investissement sur les budgets 2026

20262601_02_attribution subventions scolaires OGEC Notre Dame AVEC et OCCE 2026

20262601_03_attribution subventions aux autres associations et participations 2026

20262601_04_demande subvention DETR 2026 projet réaménagement Le Boulay

20262601_05_demande subvention DETR 2026 - projet ombrières photovoltaïques

20262601_06_attribution marché entretien des locaux école publique et APS site L.Cadoret

20262601_07_attribution marché prestations entretien terrain de football du stade municipal

20262601_08_modification statuts de la COMPA

20262601_09_avis sur bilan concertation et arret du projet SCoT

20262601_10_avis projet exploitation unité méthanisation SAS COURTILLES BIOGAZ

20262601_11_renouvellement adhésion service sante au travail du CDG fonction publique territoriale

Conseil Municipal

Arrêté temporaire de circulation n°T-A-2026-01-067 pour la voie départementale RD38

Publié le 27/01/2026 à 14:38 par Violaine

Arrêté temporaire de circulation n°T-A-2026-01-067 pour la voie départementale RD38

Arrêtés départementaux

Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2025

Publié le 27/01/2026 à 11:08 par Violaine

Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2025

Conseil Municipal

Liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 26 janvier 2026

Publié le 27/01/2026 à 10:54 par Violaine

Liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 26 janvier 2026

Conseil Municipal

AP fixant modalités pour les candidatures aux élections municipales et communautaires

Publié le 24/01/2026 à 11:12 par Violaine

AP fixant modalités pour les candidatures aux élections municipales et communautaires

Arrêtés préfectoraux