ACTES ADMINISTRATIFS

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Page 1. 10 actes administratifs sur 58 affichées sur cette page.

Arrêté Préfectoral du 27 juillet 2026 niveau de risque incendie "élevé" (orange)

Publié le 28/07/2026 à 11:38 par Violaine

Arrêté Préfectoral du 27 juillet 2026 niveau de risque incendie "élevé" (orange)

Arrêtés préfectoraux

Arrêté départemental T-A-2026-07-115 - règlementation circulation RD 9

Publié le 21/07/2026 à 07:38 par Violaine

Arrêté départemental T-A-2026-07-115 - règlementation circulation RD 9

Arrêtés départementaux

AP 20juillet2026 prévention incendies niveau très élevé - rouge

Publié le 21/07/2026 à 06:30 par Violaine

AP 20juillet2026 prévention incendies niveau très élevé - rouge

Arrêtés préfectoraux

Arrêté ministériel n° 2026.04.09_44.RI du 28 avril 2026

Publié le 16/07/2026 à 12:48 par Violaine

Arrêté ministériel n° 2026.04.09_44.RI du 28 avril 2026

Agriculture

Arrêté Préfectoral 2026/SEE/0159 du 10 juillet 2026 - usages de l'eau potable

Publié le 13/07/2026 à 09:26 par Violaine

Arrêté Préfectoral 2026/SEE/0159 du 10 juillet 2026 - usages de l'eau potable

Arrêtés préfectoraux

Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 mai 2026

Publié le 06/07/2026 à 09:23 par Violaine

Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 mai 2026

Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2026

Publié le 06/07/2026 à 09:23 par Violaine

20262906_01_dissolution du SIVU Marli

20262906_02_décision modificative 1 au budget annexe

20262906_03_convention générale répartition des charges entretien et exploitation domaine public

20262906_04_avenant 1 à convention financière 2023-003 participation financière Département réfectio

20262906_05_attribution prestations fournitures et installation système Softphonie et accès internet

20262906_06_creation postes non permanents - encadrement pause méridienne et distribution bulletin

20262906_07_protection sociale - conventions participation du risque santé des agents communaux

20262906_08_contrat assurance des risques statutaires 2027-2030

20262906_10_exercice du droit à la formation des élus

20262906_11_mise en place de conventions de mises à disposition et règlements intérieurs des install

Conseil Municipal

Liste des délibérations votées au Conseil Municipal du 29 juin 2026

Publié le 30/06/2026 à 14:47 par Violaine

Liste des délibérations votées au Conseil Municipal du 29 juin 2026

Arrêtés préfectoraux

Arrêté 2026-SEE-0063 d'ouverture et de clôture générales de la chasse pour la saison 2026-2027

Publié le 11/06/2026 à 12:11 par Violaine

Arrêté 2026-SEE-0063 d'ouverture et de clôture générales de la chasse pour la saison 2026-2027

Arrêtés préfectoraux

Chasse

Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 avril 2026

Publié le 11/06/2026 à 11:54 par Violaine

Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 avril 2026

Conseil Municipal