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La communauté de communes du Pays d'Ancenis ou COMPA est une intercommunalité française, située dans le département de la Loire-Atlantique (à l'exception de la commune nouvelle d'Ingrandes-Le Fresne-sur-Loire en Maine-et-Loire), dans la région Pays de la Loire, autour de la ville d'Ancenis-Saint-Géréon.

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Mouzeil est une commune de l'Ouest de la France, située dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.
La commune est située à 30 km au nord-est de Nantes, 15 km à l'est de Nort-sur-Erdre et 15 km au nord-ouest d'Ancenis.

Mouzeil est membre de la communauté de communes du Pays d'Ancenis.

La population de la commune est relativement jeune. Le taux de personnes d'un âge supérieur à 60 ans est en effet inférieur au taux national et au taux départemental.

La commune possède un important passé minier lié à l'exploitation du bassin houiller de Basse Loire par la compagnie des mines de Montrelais au début du XIXème.

En 1856, Napoléon III se rendant d'Angers à Nantes doit faire un détour par Mouzeil en raison d'une crue de la Loire. Les Mouzeillais l'acclamant à son passage, l'Empereur s'arrête, et accorde à une femme venue lui offrir des fleurs la réalisation de deux vœux qu'elle émet : la création d'un relais de poste et l'autorisation d'ouvrir une auberge à Boulay-les-Mines, au Petit-Boulay. L'auberge du Cheval blanc (couleur du cheval tractant l'Empereur) et le relais de poste sont créés.

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Actualités

Arrêté municipal 2024-56 interdisant les déjections canines sur le domaine public

Avis de révision des listes électorales - Groupements professionnels et Electeurs individuels

Election membres chambre agri. -Avis de révision des listes électorales - Groupements professionnels

Election membres chambre agri. - Avis de révision des listes électorales - Electeurs individuels

Elections des membres de la chambre d'agriculture

Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2024

Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 mai 2024

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 13 mai 2024

20241305-01 Désignation de délégués communaux au sein d'organismes partenaires de la commune

20241305-02 Modification du tableau des effectifs

20241305-03 Recrutement temporaire d'un agent saisonnier au service technique municipal

20241305-04 Création de postes non permanents - pause méridienne et distribution du bulletin

20241305-05 Instauration d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

20241305-06 Demande de subvention pour la collecte de déchets sauvages

20241305-07 Remboursement des frais de modification de sièges sociaux

20241305-08 Demande de subvention au titre de produit des amendes de police 2023

20241305-09 Acquisition d'une parcelle à "La Richerais"

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 1er juillet 2024

Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation sur la route départementale 164, sur les communes de MOUZEIL, MESANGER

Arrêté temporaire de circulation T-A-2024-07-259

Liste des Délibérations du Conseil Municipal du 09 septembre 2024

Procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2024

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 23 septembre 2024

Procès-verbal du Conseil Municipal du 09 septembre 2024

Arrêté municipal réglementant le puisage occasionnel dans les mares communales

Arrêté 2124 / 2020 Lutte contre les ragondins et les rats musqués

Arrêté 2024-56 interdisant les déjections canines sur le domaine public

Arrêté 2022 - 86 gestion de l'éclairage public

Arrêté 2022-86 gestion de l'éclairage public

Arrêté 2024-40 circulation sens unique rue de la Croix Perrine et VC304 en direction de la RD164

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 18 novembre 2024

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 18 novembre 2024

D.20241811-01 - MODALITES DE PUBLICITE DES ACTES

D.20241811-02 - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMPA

D.20241811-03 - DM2 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

D.20241811-04 - DM1 BUDGET ANNEXE DE LA COMMUNE

D.20241811-05 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE 2024 AU CCAS DE MOUZEIL

D.20241811-06 - REVISION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE MUNICIPALE À COMPTER DU 1ER JANVIER

D.20241811-07 - ATTRIBUTION DU MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE 2025-2030

D.20241811-08 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - ADHESION AUX CONTRATS COLLECTIFS DE PREVOYANCE

D.20241811-09 - CONDITIONS DE MODULATION ... DE L'IFSE EN CAS D'ARRÊT MALADIE... À COMPTER DU 1ER JA

D.20241811-10 - MISE A DISPOSITION GRATUITE DE L'ESPACE DES CHARMILLES LES 22-23-24 NOVEMBRE 2024

D.20241811-11 - ABROGATION DE LA DENOMINATION DE LA VOIRIE DE LA RUE DES LANDES DANS LA ZAC DES MESL

élections des membres de la chambre d’agriculture

Elections des membres de la chambre d’agriculture : consultation des listes

Avis au public : Liste des concessions dont l'état d'abandon a été constaté le 4 décembre 2024 en application des articles R.2223-12 à R.2223-23 du code général des collectivités déposée et tenue à la disposition du public, conformément à l'article L.2223-17 dudit code.

Avis au public : Liste concessions en état abandon suite constat du 4 décembre 2024

Le tableau-affiche 1288-M a pour objet de faire connaître la nature des différentes impositions locales perçues sur le territoire de la commune au titre des impôts directs locaux, des taxes additionnelles et leur répartition entre collectivités bénéficiaires : commune, établissement public de coopération
intercommunale (EPCI), département, région, syndicat(s) de communes, organismes consulaires (chambres des métiers ou d’industrie) et autres établissements publics.

Tableau 1288-M : impositions locales perçues par la commune

RÉCAPITULATIF DES PRODUITS ISSUS
DES RÔLES GÉNÉRAUX D’IMPÔTS ET DES IMPÔTS AUTO-LIQUIDÉS
EN 2024

Récapitulatif des produits issus des rôles généraux d'impôts et des impôts auto-liquidés en 2024

Ce chantier sera réalisé sur l'année 2025 par 9 géomètres du service du cadastre. Ils devront parcourir la Commune, parcelle par parcelle, pour reconnaître les limites en présence des propriétaires et selon les indications que ces derniers leur fourniront. A la fin des travaux, chaque propriétaire sera informé par courrier des nouvelles désignations cadastrales.

Avis aux propriétaires fonciers

Informations sur le remaniement cadastral

Remaniement cadastral

ACTES ADMINISTRATIFS

Arrêté temporaire de circulation n°T-A-2026-01-067 pour la voie départementale RD38

Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2025

Liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 26 janvier 2026

AP fixant modalités pour les candidatures aux élections municipales et communautaires

AP relatif aux journées de quête sur la voie publique

AP du 16.01.2026 - zone infection influenza aviaire

Arrêté SP T-A-2026-01-06-travaux rue de la Libération chemins creux et de Lourdes

Arrêté préfectoraux interdisant vente et utilisation d'artifice

Arrêté préfectoral DDPP-SPA-2026-023 infection influenza aviaire 12janvier2026

Arrêté préfectoral interdisant vente et utilisation artifices