ACTES ADMINISTRATIFS

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Page 1. 10 actes administratifs sur 40 affichées sur cette page.

Délibérations du Conseil Municipal du 21 juillet 2025

Publié le 23/07/2025 par Violaine

20252107_01_Attribution des lots 5 et 6 du marché de travaux d'aménagement et de refection de voirie

20252107_02_Attribution des 2 lots du marché de travaux aménagement de la liaison douce 1 bourg - La

20252107_03_Subvention complémentaire L'Outil en main de Ligné

20252107_04BIS_Détermination coût réparation remorque des barrières suite prêt loire s ondes

20252107_05_Creation de postes non permanents pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité

Conseil Municipal

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 21 juillet 2025

Publié le 22/07/2025 par Violaine

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 21 juillet 2025

Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2025

Publié le 11/07/2025 par Violaine

20253006_01_Modification_statuts_SIVOM_LIGNE

20253006_02_Decision_nominative1_au_budget_principal

20253006_03_Refus_de_participation_au_fonds_solidarité_pour_le_logement

20253006_04_Participation_financière_2025_complémentaire_animation_sportive_départementale

20253006_05_Détermination_montant_travaux_entretien_réalisés_au1_rue_de_bellevue

20253006_06_Attribution_lots_marché_travaux_aménagements_réfection_voirie_communales_2025

20253006_07_Dénomination_voirie_adressage_lots_lotissement_clos_Angélique

20253006_08_Echanges_terrains_consorts_BAUDOUIN

20253006_09_Acquisition_parcelle_ZN120

20253006_10BIS_Vente_parcelle_communale_YB238

Conseil Municipal

AP-2025-SEE-0126-portant limitation ou interdiction prélèvements et usages eau en L.A.

Publié le 11/07/2025 par Violaine

AP-2025-SEE-0126-portant limitation ou interdiction prélèvements et usages eau en L.A.

Arrêtés préfectoraux

Arrêté préfectoral SIRACEDPC 2025-46

Publié le 10/07/2025 par Violaine

Arrêté préfectoral SIRACEDPC 2025-46

Arrêtés préfectoraux

Liste des délibérations votées au Conseil Municipal du 30 juin 2025

Publié le 01/07/2025 par Violaine

Liste des délibérations votées au Conseil Municipal du 30 juin 2025

Conseil Municipal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2025

Publié le 15/05/2025 par Violaine

Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2025

Conseil Municipal

Liste des délibérations votées au Conseil Municipal du 12 mai 2025

Publié le 13/05/2025 par Violaine

Liste des délibérations votées au Conseil Municipal du 12 mai 2025

Conseil Municipal

Arrêté 2025-35 provisoire de circulation VC 42 dite du Tremblay - ZAC des Mesliers

Publié le 24/04/2025 par Violaine

Arrêté 2025-35 provisoire de circulation VC 42 dite du Tremblay - ZAC des Mesliers

Arrêtés municipaux

Arrêtés départementaux

Avis au public : Liste concessions en état abandon suite constat du 4 décembre 2024

Publié le 11/04/2025 par Violaine

Avis au public : Liste concessions en état abandon suite constat du 4 décembre 2024

Cimetière